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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET CONCEPTION DE MATERIEL ADAPTE
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MOBIPOOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOBIPOOL
SOCIETE D'ETUDES ET CONCEPTION DE MATERIEL ADAPTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3434627
Date de dépôt :
14/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/06/2016
MOBIPOOL de SOCIETE D\'ETUDES ET CONCEPTION DE MATERIEL ADAPTE

Présentation de la marque MOBIPOOL

Déposée le 14 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET CONCEPTION DE MATERIEL ADAPTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MOBIPOOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET CONCEPTION DE MATERIEL ADAPTE domicilié(e) 110 Rue Isaac Newton,83700 SAINT-RAPHAËL - 83700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 261 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBIPOOL est expirée depuis le 14 juin 2016.

SOCIETE D'ETUDES ET CONCEPTION DE MATERIEL ADAPTE a également déposé les autres marques suivantes : CHEVREUIL , HANDIPOOL , ATLAS , CHAMOIS , GIRAFE


SOCIETE D'ETUDES ET CONCEPTION DE MATERIEL ADAPTE Société Anonyme - 110 Rue Isaac Newton,83700 SAINT-RAPHAËL - 83700 - France - SIREN 344261540


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

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